Mentions légales
1. Éditeur du site
Le site tigeettruffe.fr (ci-après « le Site ») est édité par :
- Éditeur : Charlotte Drone — Entrepreneur individuel (EI)
- Nom commercial : Tige & Truffe
- Forme juridique : Entrepreneur individuel (EI)
- Siège social : 79, rue Jean-Baptiste Eyries, 76600 Le Havre, France
- RCS : 109 258 335 RCS Le Havre
- SIRET : 109 258 335 00016
- Activité (APE) : 4791B — Vente à distance sur catalogue spécialisé
- N° TVA intracommunautaire : FR 86 109 258 335 — TVA non applicable, art. 293 B du CGI
- Téléphone : [+33 X XX XX XX XX]
- Email : charlotte@tigeettruffe.fr
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Charlotte Drone, en qualité d'entrepreneur individuel exploitant le Site.
3. Hébergeur
Le Site est hébergé par :
- Société : Hetzner Online GmbH
- Adresse : Industriestr. 25, 91710 Gunzenhausen, Allemagne
- Téléphone : +49 (0)9831 505-0
- Registre du commerce : Amtsgericht Ansbach, HRB 6089
Le Site et sa base de données sont hébergés sur la même infrastructure, dans les centres de données de Hetzner Online GmbH situés en Allemagne.
Les emails transactionnels et la newsletter sont acheminés par Resend, Inc. (États-Unis).
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu du Site (textes, illustrations, mascottes, photographies, logos, marques, mises en page, structures, charte graphique) est protégé par le droit d'auteur et le droit des marques. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur, à l'exception des utilisations couvertes par les exceptions légales (notamment la courte citation et la copie à usage privé).
Les marques Tige & Truffe ainsi que les éléments distinctifs associés (typographies originales, mascottes Cactus, Dog, Globe) sont la propriété exclusive de l'éditeur. Toute reproduction non autorisée constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
5. Liens hypertextes
Le Site peut contenir des liens vers d'autres sites. L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces sites tiers et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur disponibilité ou leurs propres pratiques de traitement des données.
La création de liens entrants vers le Site est libre, sous réserve de ne pas porter atteinte à l'image de Tige & Truffe.
6. Responsabilité
L'éditeur s'efforce de fournir des informations exactes et à jour mais ne peut garantir l'exactitude, la complétude ou l'actualité de toutes les informations diffusées sur le Site. L'utilisation des informations se fait sous la seule responsabilité de l'utilisateur.
L'éditeur ne pourra être tenu responsable d'éventuels dommages directs ou indirects résultant de l'accès ou de l'utilisation du Site, y compris en cas d'inaccessibilité, de pertes de données, d'intrusion, de virus ou d'interruption de service.
7. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux français sont seuls compétents.
8. Contact
Pour toute question relative au Site, vous pouvez contacter l'éditeur à l'adresse : charlotte@tigeettruffe.fr.